Space Systems Consultancy

Mentions légales

Mentions légales

Ce site web et tous les documents qu'il contient servent uniquement à des fins d’information. Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source «  © Satel Conseil International «    et reproduire le texte intégral du présent avis.

EDITEUR DU SITE
RAISON SOCIALE : Satel Conseil International
Activité principale : Société de consultance en Systèmes Spatiaux

SARL au capital de 8.000 Euros,créée en 2002
N° Siret : 44422185700014
Code APE : 742C
No de TVA : FR43444222185700014
RCS PARIS B 444 221 857
Extrait k BIS : 22 novembre 2002. Réf : 0000326241, pages 858 et 859.

Siège social :
19 villa Croix Nivert .75015 PARIS
Tel : 01 42 73 66 56
Fax : 01 42 73 66 54
E MAIL : contact@satelconseil-intl.com

Directeur de publication :
Blanc Robert, Directeur

Responsable de la rédaction :
Blanc Robert,Directeur 

Création et hébergement du site

MAKOA MULTIMEDIA
11 rue aux Ours
75003 PARIS - FRANCE
Tel : 01 44 54 32 90
contact@makoa.fr
http://www.makoa.fr

SIRET : 40197442300030
SARL au capital de 28.500 euros, créée en 1995

Satel Conseil International dégage l'hébergeur et les prestataires qui ont réalisé le présent site internet de toute responsabilité concernant l'usage de ce site web et/ou la commercialisation de tous services liés audit site par Satel Conseil International.

Propriété intellectuelle

Le site URL appartient et est exploité par Satel Conseil International, organisme professionnel. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Satel Conseil International, ou font l'objet d'une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de Satel Conseil International . Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d'un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net).
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © Satel Conseil International  »
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
Satel Conseil International se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Satel Conseil International dégage l'hébergeur et les prestataires du site internet URL de toute responsabilité quant aux droits d'utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par Satel Conseil International.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l'autorisation préalable et expresse de l'auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Images provenant de JupiterImages
Un contrat de licence a été signé entre Makoa et Jupiter Images qui permet l'intégration des images du Forfait Unlimited Premium dans les supports de communication réalisés par Makoa pour Satel Conseil International.
Copyright concernant les images provenant de la banque d'images de Jupiter Images : La ou les Images sont couvertes par un copyright et sont protégées par les différentes lois des Etats-Unis, les traités internationaux et autres lois applicables. Elles restent la propriété exclusive de JUPITERIMAGES ou de ses concédant. L'avis de crédit technique et de copyright figure à côté de la ou des Images ou sur une page de références sous la forme ; « © [année en cours] Jupiterimages ».
Images provenant d’autres sources
Centre National d’Etudes Spatiales (CNES)
Satel Conseil International utilise pour illustrer son site web certaines images en provenance de la photothèque du CNES. Afin de remplir les conditions de propriété industrielle du CNES et les droits d’utilisation associés, les photos utilisées sont référencées ci-dessous :
1) Photo : Désorbitation de l’ATV Jules Verne. CNES/PIRAUD Hervé, 2008.
 Réf P 33240_HD.jpg
2) Photo : Intégration du satellite Parasol. CNES/DUMAS Patrick, 2004.
 Réf : P 28847.
Arianespace
Les 2 photos utilisées dans ce site et provenant de la photothèque d’Arianespace sont :
- Lancement Ariane 5 utilisée dans l’image d’en-tête du site et dans Campagne de lancement

Thales
Photo de la station Emergesat utilisée dans l’image d’en-tête du site

Données personnelles

La visite sur le site URL ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. Satel Conseil International ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Liens vers d'autres sites

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, Satel Conseil International a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Satel Conseil International ou du concepteur du site Internet, à savoir la société Makoa, ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. Satel Conseil International  ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Satel Conseil International n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Satel Conseil International ou Makoa ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L'utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que Satel Conseil International n'en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.

Disponibilité du site web

Satel Conseil International et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. Satel Conseil International n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Satel Conseil International - 3 rue de l’Arrivée, BP 260 Tour CIT Cedex - 75749 Paris Cedex 15
Tel.: +33 1 42 73 66 56 - Fax: +33 1 42 73 66 54 - contact@satelconseil-intl.com
Plan du site | Contactez-nous | Informations légales
Site powered by Koama